Facture d'énergie
Les éléments à prendre en compte pour calculer les kWh en euros
Caroline B
Le facteur principal d’évolution de votre facture, c’est votre consommation ! D’une période à l’autre, elle évolue principalement selon la météo mais peut aussi évoluer au gré de changements dans votre logement ou au sein de votre foyer : nouveaux appareils électroménagers, arrivée d’un enfant ...
Cependant, à consommation égale, la facture d’électricité d’un foyer peut varier significativement d’une année sur l’autre, en fonction de l’évolution du prix du kWh ainsi que des taxes qui s’appliquent sur les consommations.
Il est parfois frustrant de ne pas en comprendre l’origine. TotalEnergies vous aide aujourd’hui à décortiquer une facture soumise au Tarif Réglementé de Vente de l’électricité, et vous donne un aperçu de son évolution dans le temps.
Votre facture d’électricité est composée de trois éléments : votre consommation, le prix de votre abonnement et les différentes taxes liées à l’électricité.
Le coût de votre énergie dépend lui-même de trois critères :
• la quantité d’énergie consommée : selon la taille et l’isolation de votre logement, le nombre d’habitants, la quantité et le type de vos appareils électroménagers… D’une période à l’autre, elle peut varier significativement selon la météo ;
• le tarif appliqué par votre fournisseur : nous allons ici nous référer au Tarif Réglementé de Vente actuel (tarif de référence EDF sur lequel TotalEnergies effectue une réduction jusqu'à -10%), qui évolue une ou deux fois par an par décision ministérielle ;
• la tarification choisie : le prix peut être identique toute la journée (option base) ou varier selon l’heure de la journée comme c’est le cas pour le tarif heures pleines/heures creuses.
Sur votre facture, les données liées à votre consommation sont exprimées en kWh.
Le prix de l’abonnement correspond principalement au coût de l’acheminement de l’énergie jusqu’à votre compteur et prend en compte les frais liés à l’utilisation des réseaux de transport et de distribution. C’est un coût fixe mensuel qui dépend de votre puissance souscrite et de l’option tarifaire base ou heures pleines/heures creuses.
Le prix de l’abonnement peut varier d’un fournisseur à l’autre : la plupart des fournisseurs choisissent de s’aligner sur l’abonnement du tarif réglementé comme c'est le cas de TotalEnergies, mais ce n’est pas une obligation. A prendre en compte donc quand vous comparez les offres.
Les taxes représentent une part importante sur votre facture d'électricité : au moins 30% du montant total correspond au versement de plusieurs taxes. Pour l’électricité, on compte 4 types de taxes qui financent chacune un budget public différent. Elles sont identiques quels que soient votre fournisseur et votre offre. Elles sont collectées par votre fournisseur qui les reverse ensuite à l’Etat.
• L'accise sur l’électricité
L'accise sur l’électricité est une taxe qui touche l’ensemble des consommateurs d’électricité depuis le 1er janvier 2004. Elle sert notamment à financer les politiques de soutien aux énergies renouvelables. L'accise sur l’électricité est de 22.5 €/ MWh depuis le 1er janvier 2016. L'accise sur l’électricité représente environ 16% de la facture d’électricité annuelle d'un client résidentiel.
• CTA : Contribution Tarifaire d’Acheminement
Il s’agit d’une contribution tarifaire sur les prestations de transport et de distribution d’électricité qui permet de couvrir les retraites des agents des Industries Électriques et Gazières. Le montant de la Contribution est fixé par le Ministère de l’Energie et est égal - depuis le 1er janvier 2013 - à 27,04% de la partie fixe du tarif d’acheminement de l’électricité.
• TCFE : Les Taxes sur la Consommation Finale d'Électricité
Ces taxes sont au nombre de trois : la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité (TCCFE), la Taxe Départementale sur la Consommation Finale d’Électricité (TDCFE) et la Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d’Électricité (TICFE). Elles sont déterminées par chaque commune et chaque département (à qui le fournisseur les reverse entièrement).
Les montants en vigueur des TCFE pour votre code postal sont consultables sur le site impots.gouv.fr.
• TVA : La Taxe sur la Valeur Ajoutée
Le taux est à 20% pour la partie de la facture relative à la consommation (incluant les taxes locales et l'accise sur l’électricité) et pour la partie relative à l’abonnement (dont la CTA).
Sur votre facture globale, le montant consacré aux taxes et contributions ne dépend donc pas de votre fournisseur d'électricité mais de l’Etat. Ces taxes sont collectées par votre fournisseur pour le compte du Service Public et sont communes à tous les fournisseurs.
Aujourd’hui, pour un foyer consommant 5,2 MWh d’électricité par an au Tarif Réglementé de Vente, avec l'option de base et une puissance de 6kVA, , la part des taxes représente 35% sur la facture globale d'électricité.
On peut tout d’abord noter que, pour cet exemple, le coût de la consommation électrique n’a quasiment pas évolué entre 2014 et 2018, ce qui signifie que le prix de l'électricité au Tarif Réglementé de Vente est globalement resté stable.
En revanche, en 4 ans, l'accise sur l’électricité, destinée notamment à financer les politiques de soutien aux énergies renouvelables, a augmenté de 26,7%. L’abonnement a également augmenté, à hauteur de 28,8 %.
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