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    Pourquoi ma facture d’électricité évolue dans le temps ?

    Votre consommation est le principal facteur d’évolution de votre facture d’électricité. Elle varie selon la saison mais peut aussi évoluer au gré de changements dans votre logement ou au sein de votre foyer : nouveaux appareils électroménagers, arrivée d’un enfant... 

     

    Cependant, à consommation égale, la facture d’électricité d’un foyer peut varier significativement d’une année sur l’autre, en fonction de l’évolution du prix du kWh ainsi que des taxes qui s’appliquent sur les consommations.

     

    Il est parfois frustrant de ne pas en comprendre l’origine. TotalEnergies vous aide aujourd’hui à comprendre en détail une facture soumise au Tarif Réglementé de Vente de l’électricité, et vous donne un aperçu de son évolution dans le temps.

     

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    Qu’est-ce que je paye dans ma facture globale d’électricité ?


    Votre facture d’électricité est composée de trois éléments : votre consommation, le prix de votre abonnement et les différentes taxes liées à l’électricité.

     

    La consommation

    Le montant de votre facture dépend tout d’abord de la quantité d’énergie consommée. Celle-ci varie selon la taille et l’isolation de votre logement, le nombre d’occupants et d’équipements, mais aussi selon les saisons. En hiver, le chauffage augmente considérablement votre consommation. 

     

    Le coût de votre énergie dépend lui-même de deux critères : 

    • Le tarif appliqué par votre fournisseur : nous nous référons dans cet article au Tarif Réglementé de Vente actuel (les clients de TotalEnergies bénéficient d’une réduction allant jusqu’à -10 % sur prix du kWh HT par rapport au tarif réglementé de vente fixé par l’Etat, hors abonnement), qui évolue une ou deux fois par an sur décision ministérielle ;
    • La tarification choisie : le prix du kilowattheure (kWh) peut être identique toute la journée (option base) ou varier selon l’heure de la journée avec l’option tarifaire heures pleines/heures creuses.

     

    Sur votre facture, les données liées à votre consommation sont exprimées en kWh.

    L’abonnement

    Le prix de l’abonnement est une somme fixe mensuelle qui dépend de la puissance souscrite et de l’option tarifaire choisie (tarif base, ou option heures pleines/heures creuses).

    L’abonnement englobe :

    • Le coût de l’acheminement de l’énergie jusqu’à votre compteur, qui inclut lui-même les frais d’entretien du réseau et des compteurs. Cette part est reversée par votre fournisseur au distributeur, à savoir Enedis dans le cas de l’électricité ;
    • Les coûts fixes commerciaux de votre fournisseur d’électricité.

     

    Le prix de l’abonnement peut varier d’un fournisseur à l’autre : si certains fournisseurs choisissent de s’aligner sur l’abonnement du tarif réglementé, ce n’est pas pour autant une obligation. Il s’agit donc d’un élément à prendre en compte lorsque vous comparez les offres.

     

    Les taxes

    Les taxes représentent environ un tiers de votre facture d'électricité. Elles sont collectées par votre fournisseur qui les reverse ensuite à l’Etat, et sont identiques quels que soient votre fournisseur et votre offre.  

     

    Deux de ces taxes s’appliquent à la fois à l’électricité et au gaz : 

    • La Contribution Tarifaire d’acheminement, ou CTA :

    Il s’agit d’une contribution tarifaire sur les prestations de transport et de distribution d’électricité qui permet de couvrir les retraites des agents des Industries Électriques et Gazières. Le montant de la Contribution est fixé par le Ministère de l’Energie et est égal - depuis le 1er janvier 2013 - à 27,04 % de la partie fixe du tarif d’acheminement de l’électricité. Cette taxe représente environ 2 % de votre facture d’électricité. 

     

    • La Taxe sur la Valeur Ajoutée, ou TVA :

    Deux taux différents de TVA s’appliquent à votre facture d’électricité : 

    Taux de TVA

    Eléments concernés sur la facture

    5,5 %

    • abonnement
    • Contribution Tarifaire d’Acheminement (CTA)

    20 %

    • consommation d’électricité
    • Contribution au Service Public d’Electricité (CSPE)
    • Taxes sur la Consommation Finale d’Electricité (TCFE)

     

    Deux autres taxes sont spécifiques à l’électricité et ne s’appliquent pas au gaz : 

    • La Contribution au Service Public d’Electricité ou CSPE :

    Depuis le 1er janvier 2016, cette taxe est perçue pour le compte des Douanes. Elle est ensuite intégrée au budget de l’Etat en tant que recette. Elle sert notamment à financer les politiques de soutien aux énergies renouvelables. La CSPE est de 0,0225 €/kWh consommé depuis le 1er janvier 2016. La CSPE représente environ 16 % de la facture d’électricité annuelle d'un client résidentiel.

     

    • Les Taxes sur la Consommation Finale d'Électricité, ou TCFE :

    Ces taxes sont au nombre de trois : la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité (TCCFE), la Taxe Départementale sur la Consommation Finale d’Électricité (TDCFE) et la Taxe Intérieure sur la Consommation Finale d’Électricité (TICFE). Elles sont déterminées par chaque commune et chaque département (à qui le fournisseur les reverse entièrement). 

     

    Les montants en vigueur des TCFE pour votre code postal sont consultables sur le site impots.gouv.fr.

    Quelle est l’évolution de la part des taxes sur ma facture totale ?

     

    Sur votre facture globale, le montant consacré aux taxes et contributions ne dépend donc pas de votre fournisseur d'électricité mais de l’Etat. Ces taxes sont collectées par votre fournisseur pour le compte du Service Public et sont communes à tous les fournisseurs.  

     

    Aujourd’hui, pour un foyer consommant 5,2 MWh d’électricité par an au Tarif Réglementé de Vente, avec l'option de base et une puissance de 6 kVA, la part des taxes représente 35 % sur la facture globale d'électricité.

     

    On peut tout d’abord noter que, pour cet exemple, le coût de la consommation électrique n’a quasiment pas évolué entre 2014 et 2018, ce qui signifie que le prix de l'électricité est globalement resté stable.  

     

    En février 2020, pour une puissance souscrite de 6 kVA et une option base, le montant annuel de la CTA est de 65,52 € HT. 

    Le montant unitaire de la CSPE reste fixé à 0,0225 €/kWh consommé, comme depuis le 1er janvier 2016.

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