Prix du gaz : le guide
Votre facture de gaz comprend plusieurs éléments : le prix de votre abonnement de gaz, votre consommation de gaz mensuelle, et le montant de taxes et contributions. Dans le but d’informer aux mieux les consommateurs, TotalEnergies vous aide à comprendre les prix du gaz naturel.
Ce qu'il faut retenir
- Depuis le mois de juin 2023, le tarif réglementé de vente du gaz (TRVG) a été supprimé.
- Le bouclier tarifaire sur le combustible, en vigueur depuis le 1ᵉʳ novembre 2021, a été levé.
- Le tarif réglementé, l'ancien indice de référence sur le marché, a été remplacé par le prix Repère.
- Les consommateurs peuvent toujours comparer les offres des fournisseurs de gaz grâce au prix Repère.
- Le tarif du gaz pour le chauffage est de 0,0914 € TTC par kWh (tarifs B1 et B2i, en zone 2).
- Pour l'eau chaude et la cuisson, le prix est de 0,1126 € TTC par kWh (tarifs Base et B0).
Comment se décompose le prix du gaz ?
L’abonnement : la part fixe du prix
Jusqu'au 30 juin 2023, le prix de l’abonnement varie selon votre classe de consommation (Base, B0, B1 et B2i).
Il peut être exprimé mensuellement ou annuellement, HT ou TTC : il est donc très important de bien tenir compte de ces paramètres lors de vos comparatifs.
A partir du 1er juillet 2023, le prix de l'abonnement variera en fonctions des options tarifaires appelées T1 et T2 correspondant au tarif d'acheminement du gaz
T1 = option correspondant à une consommation annuelle inférieure à 4 MWh
T2 = option correspondant à une consommation supérieure ou égale à 4 MWh
Les options tarifaires seront découpés en 6 zones en fonction du lieu de résidence du client.
La consommation : la part variable du tarif du gaz
Le montant de votre consommation est calculé en fonction de l’énergie que vous aurez consommée sur une période donnée. Le prix du kWh dépend du fournisseur d’énergie choisi et de la zone tarifaire dépendant de la région où vous vous trouvez.
L’utilisation du réseau :
C’est la part des frais qui comprend les coûts de transport, le stockage et la distribution du gaz naturel.
Le prix de la fourniture d’énergie :
C’est ce qui correspond au coût d'approvisionnment, qui est calculé depuis une formule préconisée par la CRE, qui établi le calcul de référence du prix du gaz livré en France.
Les divers frais, taxes et contributions
- La Contribution Tarifaire d’Acheminement (CTA), finançant l’assurance vieillesse des employés des Industries électriques et gazières avant 2005 ;
- La Taxe Intérieure sur la Consommation de Gaz Naturel (TICGN), destinée au budget de l’Etat, qui depuis 2016 intègre la CTSSG (Contribution au Tarif Spécial de Solidarité) accessible aux foyers les plus modestes, ainsi que la Contribution au Service Public du Gaz (CSPG), qui finance l’injection de bio méthane dans les réseaux ;
- La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) : 20,0% sur le prix du kWh de gaz, 5,5% sur le prix de l'abonnement.
Les différents types d’offres de gaz : calcul des prix
Selon le fournisseur que vous avez choisi, et l’offre à laquelle vous avez souscrite, l’évolution de votre facture de gaz peut varier. Il existe aujourd’hui deux types d’offres pour le gaz :
Les offres de marché à prix variable, établies sur une formule de calcul préconisée par la CRE, reflétant le prix du gaz sur le marché.
Les offres à prix fixes présentent un prix du kWh fixe pendant la durée du contrat : les variations du prix du gaz naturel n’impactent donc pas le consommateur.
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Des zones tarifaires gaz, pourquoi ?
Pour prendre en compte l'éloignement de chaque commune par rapport aux grandes artères de transport de gaz naturel, les tarifs réglementés de vente sont classés en 6 zones tarifaires. Le niveau 1 correspond aux zones les plus proches et le niveau 6 à celles les plus éloignées. Pour les logements consommant moins de 6 000 kWh/an, les 6 zones ont le même tarif de vente. TotalEnergies applique les zones tarifaires des tarifs réglementés.
Des zones tarifaires gaz, pourquoi ?
La complexité du réseau de distribution, ainsi que son développement, a nécessité de prendre en compte les surcoûts engendrés par les branches les moins accessibles du réseau. La France est donc aujourd’hui divisée en 6 zones tarifaires, de la zone la plus facile à desservir (zone 1) à la zone la plus éloignée (zone 6).
En moyenne, la différence de prix du kWh entre un consommateur résidant en zone 1 et un consommateur résidant en zone 6 s’élève à près de 6%. A savoir que ces zones tarifaires s’appliquent pour les tarifs réglementés d’Engie (anciennement GDF Suez) et également pour les offres à prix de marché, chez la plupart des fournisseurs alternatifs tels que TotalEnergies. Pour les logements consommant moins de 6 000 kWh/an, les 6 zones ont le même tarif de vente : les petits consommateurs ne sont ainsi pas concernés par les zones tarifaires. À noter également que la zone tarifaire n'impacte pas le prix de l'abonnement au gaz. Chez TotalEnergies, vous bénéficiez de la même réduction quelle que soit votre zone tarifaire.
Pour en savoir plus, vous pouvez consulter nos grilles tarifaires pour le gaz.